Année 2022
Conseil municipal du 28 juin 2022
- Conseil municipal du 28.06.2022
- PV – Conseil municipal du 28.06.2022
- Pièces annexes : PJ modification règlement intérieur camping SHH PJ modification réglement marché SHH
Conseil municipal du 7 juin 2022.
- PV – Conseil municipal du 07.06.2022
- CR – Conseil municipal du 07.06.2022
- Pièces annexes : PJ Reglements interieurs cantine garderie –PJ Plan échange terrains Bobet
Conseil municipal du 5 avril 2022
- PV – Conseil municipal du 05.04.2022
- CR – Conseil municipal du 05.04.2022
- Pièces annexes : note budgétaire 2022 ville, note budgétaire 2022 lotissements, CG 2021 lotissements SHH, CG 2021 Ville SHH, manchenumeriqueannexe1 , manchenumeriqueannexe2, manchenumeriqueannexe7, manchenumeriqueannexe8.
Conseil municipal du 15 mars 2022
- PV – Conseil municipal du 15.03.2022
- CR – Conseil municipal du 15.03.2022
- Pièces annexes : Présentation DOB 2022 ; Convention plan relance commerce ; Conventions école des arts ; borne recharge électrique Virey ; borne recharge électrique SML
Conseil municipal du 1er février 2022
- PV – Conseil municipal du 01.02.2022
- CR – Conseil municipal du 01.02.2022
- Pièces annexes : Rapport CRC Normandie. Convention Education Nationale Petits Déjeuners. Rapport RPQS 2020 SDeau50 Convention pont sur Le Lair.Avenant convention droit des sols
Année 2021
Conseil municipal du 30 novembre 2021
- Procès verbal de la séance
- Compte-rendu de la séance
- Pièces annexes : Convention CAMSMN Petites Villes de demain ; Convention gestion des eaux pluviales urbaines ; Gestion des eaux pluviales urbaines pour communes CAMSMN ; Plan rétrocession voirie par Manche Habitat ; Rapport activité 2020 CAMSMN ; Rapport CLECT année 2021 ; Tableau programmation ADAP
Conseil municipal du 27 septembre 2021
- Procès verbal de la séance
- Compte-rendu de la séance
- Pièces annexes : Convention Manche Habitat ; Règlement marchés ; Convention CDG50 ; Contrat partenariat EPIC ; Charte d’engagement Territoire Educatif Rural entre Cance et Sélune
Conseil municipal du 29 juin 2021
- Procès verbal de la séance
- Compte-rendu de la séance
- Pièces annexes : Charte de partenariat CAMSMN direction communication ; Convention de mise à disposition de service de la CAMSMN direction communication
Conseil municipal du 20 mars 2021
- Procès verbal de la séance
- Compte-rendu de la séance
- Pièces annexes : Débat d’Orientation Budgétaire 2021 Ville Lotissements ; Convention Enedis ; Plan de la convention Enedis
Conseil municipal du 10 avril 2021
- Procès verbal de la séance
- Compte-rendu de la séance
- Pièces annexes : Note budgétaire BP Ville SHH 2021 ; Note budgétaire BP Lotissements SHH 2021 ; Convention d’adhésion PVD ; CG 2020 ZA Fosse aux loups ; CG 2020 Ville SHH ; CG 2020 Lotissement du stade – Virey ; CG 2020 Les 3 Provinces ; CG 2020 L’Airon ; CG 2020 La Lathrée
Année 2020
Conseil municipal du 27 janvier 2020
Conseil municipal du 25 mai 2020
Conseil municipal du 09 juin 2020
- Procès verbal de la séance
- Compte-rendu de la séance
- Pièces annexes : Règlement intérieur du Conseil Municipal ; Règlement intérieur des Conseils communaux de Saint-Martin et Virey
Conseil municipal du 24 juin 2020
- Procès verbal de la séance
- Compte-rendu de la séance
- Pièces annexes : convention entre ville SHH et CCAS Av ; Arrêté préfectoral – installations classées EARL GOUIN du 16.05.2019 ; Convention ville SHH Manche Habitat logements La Lathrée
Conseil municipal du 29 juin 2020
Conseil municipal du 28 septembre 2020
- Procès verbal de la séance
- Compte-rendu de la séance
- Pièce annexe – Convention CD50 – Villes en Scène
Conseil municipal du 30 novembre 2020
- Procès verbal de la séance
- Compte-rendu de la séance
- Pièces annexes : Rapport CLECT ; Convention mini giratoire ; Convention Manche Numérique ; Bail emphy Sdem50 ; Rapport d’activité 2019 Sdeau50 ; rapport d’activité 2019 – CAMSMN
Conseil municipal du 28 décembre 2020
Année 2019
Conseil municipal du 11 mars 2019
- Procès verbal de la séance
- Compte-rendu de la séance
- Pièce annexe – PLUi territoire de Saint-Hilaire-du-Harcouët
- Pièce annexe – PLUi Règlement écrit
Conseil municipal du 1er avril 2019
- Procès verbal de la séance
- Compte-rendu de la séance
- Pièces annexes – volet financier : Compte Gestion VILLE SHH 2018 ; Compte Gestion Lotissements SHH 2018 ; Compte Gestion Assainissement régie SHH 2018 ; Compte Gestion Assainissement affermage SHH 2018 ; Compte Gestion Assainissement régie SHH 2018 ; Compte Gestion Assainissement affermage SHH 2018 ; Marchés en cours exécution 2019 ; Note de présentation budgétaire 2019 Ville ; Note de présentation budgétaire 2019 lotissements
- Autres pièces annexes : Sofivo avis autorité environnementale ; Sofivo arrêté ouverture enquête publique ; SDEM50 BAIL Emphytéotique ; EPFN Avenant convention saint-Hilaire ; EPFN Avenant convention st hilaire
Conseil municipal du 30 septembre 2019
- Procès verbal de la séance
- Compte-rendu de la séance
- Pièces annexes : Convention Services Techniques ; convention centrale d’achat manche numérique ; Convention Assainissement SML ; Convention agents école accueil de loisirs ; avenant n°1-MAD services entre ville SHH et CCAS ; rapport CLECT 2019 ; Contrat de Pôle de Services – Saint-Hilaire
Conseil municipal du 02 décembre 2019